Conditions d'utilisation et abonnement

1. Description du service

PlantScan est une application d'aide au diagnostic de plantes et de suivi d'entretien. Le service est fourni "en l'état" sans garantie de résultat ; les utilisateurs restent responsables de leurs choix et usages. PlantScan ne fournit pas de conseil horticole professionnel, médical ou vétérinaire.

2. Conditions d'accès

  • La création d'un compte peut être requise pour certaines fonctions.
  • Âge minimum : 16 ans (ou âge légal applicable).
  • L'accès peut être suspendu en cas d'abus, fraude, contournement technique ou non-respect des présentes conditions.

3. Abonnements et paiements

MensuelTBA, renouvellement auto
AnnuelTBA, renouvellement auto
EssaiTBA
  • L'application n'est pas encore disponible sur l'App Store ou le Play Store. Les modalités de paiement seront précisées au lancement.
  • Les conditions de renouvellement et d'annulation seront indiquées lors de la mise à disposition.

4. Usage acceptable

  • Interdiction d'usage frauduleux, abusif ou illégal.
  • Interdiction de contournement des limitations techniques ou d'extraction massive des contenus.
  • Les utilisateurs restent responsables des contenus saisis.

5. Propriété intellectuelle

Les éléments PlantScan (textes, interfaces, visuels, designs) sont protégés. L'abonnement ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

Aucune responsabilité pour les dommages indirects ou pertes de données. Les informations sont indicatives ; PlantScan ne remplace pas un avis professionnel.

7. Droit applicable et litiges

Droit français. Juridiction : Paris, sous réserve des règles impératives de protection des consommateurs.